Déclaration de confidentialité

1 Finalité et contact

L’exploitante de ce site web est la Swiss Sabers GmbH, Zurich, UID : CHE-115.026.581

Votre interlocuteur pour toutes les demandes liées au droit de la protection des données est

–            pour les personnes domiciliées en Suisse :

–            les personnes situées dans l’espace UE/EEE peuvent prendre contact par e-mail à [email protected] ou avec ce formulaire . Nous serons ravis de vous communiquer les coordonnées du représentant dans l’espace UE/EEE.

2 Bases juridiques et notions

Les traitements de données sont effectués conformément à la loi suisse sur la protection des données (LPD) ainsi qu’à, le cas échéant, au règlement général sur la protection des données de l’Union européenne (RGPD).

–            Données personnelles :

Toutes les informations qui se rapportent à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après « personne concernée ») sont considérées comme telles. Il s’agit ainsi de données qui peuvent être rattachées à une personne. Ces données personnelles comprennent le prénom et le nom, les identifiants sur les réseaux sociaux, le numéro de téléphone ainsi que l’adresse e-mail. Sont également considérées comme données personnelles les informations concernant les hobbies, les affiliations et les préférences, ainsi que les sites internet consultés, y compris votre adresse IP.

–            Données personnelles particulièrement dignes d’être protégées au sens de la LPD

Sont des données personnelles particulièrement dignes d’être protégées au sens de la LPD :

–    les données relatives aux opinions religieuses, philosophiques, politiques ou syndicales, ou aux activités correspondantes,

–    les données relatives à la santé, à la sphère intime ou à l’appartenance à une race ou à une origine ethnique,

–    les données génétiques,

–    les données biométriques permettant d’identifier de manière unique une personne physique,

–    les données relatives à des procédures administratives et pénales ou à des sanctions,

–    les données relatives aux mesures d’aide sociale.

• Traitement / traitement des données :

Le traitement ou la prise en compte des données couvre tout mode de manipulation des données (collecte, enregistrement, organisation, classement, conservation, adaptation ou modification, lecture, consultation, utilisation, divulgation par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, rapprochement ou mise en relation, limitation, suppression ou destruction).

3 Licéité du traitement des données personnelles

Selon la LPD suisse, il suffit d’informer les utilisateurs sur le traitement des données personnelles. Toutefois, pour le traitement de données personnelles particulièrement dignes d’être protégées, un consentement explicite de la personne concernée est requis ou le législateur doit autoriser expressément le traitement. Le consentement peut être retiré. Par ailleurs, il suffit d’informer les utilisateurs sur le traitement des données personnelles.

Si le RGPD de l’UE s’applique, pour chaque traitement de données personnelles, un motif de justification est nécessaire (art. 6, al. 1 RGPD). Un motif de justification existe lorsque :

– La personne concernée a donné son consentement au traitement des données personnelles la concernant pour un ou plusieurs finalités déterminées (point a) ;

– Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat, ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, la personne concernée étant partie au contrat ou partie potentielle lors de la conclusion (point b) ;

– Le traitement est nécessaire pour protéger les intérêts vitaux des personnes concernées (point d) ;

– Le traitement est nécessaire dans le cadre du respect d’une obligation légale (point e) ;

– Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts légitimes du responsable du traitement ou d’un tiers, à condition que les intérêts ou les droits et libertés fondamentaux de la personne concernée qui exigent la protection des données à caractère personnel ne prévalent pas, en particulier lorsque la personne concernée est un enfant (point f).

4 Étendue, finalité et durée du traitement des données personnelles

– Étendue et finalité

Nous traitons les données personnelles dans la mesure nécessaire pour mener nos activités et travaux de manière conviviale, sûre et durablement fiable. Cela comprend notamment la collecte, la gestion et l’exécution des contrats.

Pour la communication, des données personnelles peuvent également être traitées, en particulier les données qu’une personne concernée transmet lors d’une prise de contact, par exemple par courrier postal, e-mail ou formulaire de contact. Nous pouvons enregistrer ces données dans un carnet d’adresses ou avec des moyens similaires.

Nous traitons les données personnelles principalement sur la base d’un consentement des personnes concernées. Nous pouvons renoncer à recueillir un consentement dans la mesure où le traitement est autorisé pour d’autres raisons juridiques. Nous pouvons par exemple traiter des données personnelles sans consentement afin d’exécuter un contrat, de respecter des obligations légales ou de préserver des intérêts prépondérants.

– Recours à des tiers dans le pays et à l’étranger

Nous pouvons faire traiter des données personnelles par des tiers. Nous pouvons traiter des données personnelles conjointement avec des tiers ou les transmettre à des tiers. Ces tiers sont en particulier des prestataires spécialisés dont nous utilisons les services. Nous garantissons également la protection des données auprès de ces tiers. Les tiers qui transmettent des données concernant d’autres personnes sont tenus de garantir la protection des données vis-à-vis de ces personnes concernées. Cela implique notamment de s’assurer de l’exactitude des données personnelles transmises.

Lorsque le traitement des données personnelles est effectué par des tiers pour notre compte, le prestataire est tenu d’utiliser les données qui lui sont confiées aux fins du traitement pour aucun autre objectif que ceux pour lesquels nous sommes nous-mêmes habilités. Les renseignements fournis à des tiers ou aux personnes concernées ne sont communiqués qu’après notre accord préalable, en tant que donneur d’ordre.

Nous traitons en principe des données personnelles en Suisse et dans l’Espace économique européen (EEE). Toutefois, nous pouvons également exporter ou transmettre des données personnelles vers d’autres États, notamment afin de les y traiter ou de les faire traiter, dans la mesure où il est possible de garantir une protection des données adéquate dans ces cas.

– Durée

Nous traitons et stockons les données personnelles aussi longtemps qu’elles sont nécessaires pour remplir des obligations contractuelles ou légales, ou pour toute autre finalité poursuivie par le traitement. Dès que ces données ne sont plus nécessaires aux finalités mentionnées ci-dessus, elles sont en principe supprimées ou anonymisées, dans la mesure du possible. Sous réserve d’obligations de conservation contraignantes.

5 Collecte d’informations générales lors de la visite de notre site web (fichiers journaux)

Lorsque vous accédez à notre site web, des informations de nature générale sont automatiquement collectées. Ces informations (journaux du serveur) incluent par exemple :

– Le type de navigateur web,

– le système d’exploitation utilisé,

– le nom de domaine de votre fournisseur d’accès internet,

– l’adresse IP,

– l’heure et le nombre de pages consultées,

– la durée de la session.

Ces données sont traitées notamment pour les finalités suivantes :

– garantir l’établissement d’une connexion sans problème au site web,

– assurer une utilisation fluide de notre site web,

– analyser la sécurité et la stabilité du système, ainsi que

– à d’autres fins administratives.

Nous avons en règle générale un intérêt légitime à collecter ces données en tant qu’exploitant du site web. En règle générale, ces données ne permettent pas de conclure directement à propos d’une personne déterminée, ni de définir un cercle de personnes possible. À cet effet, l’aide, par exemple, du fournisseur d’hébergement est nécessaire. Pour ces données, nous considérons en général qu’un consentement explicite n’est pas nécessaire.

6 Cookies

Sur notre site web, d’autres cookies sont utilisés, qu’il s’agisse de nos propres cookies (First-Party) ou de cookies de tiers (Third-Party). Les cookies sont de petits fichiers texte que le navigateur web enregistre sur l’appareil de l’utilisateur. Les utilisateurs peuvent, via le navigateur web, limiter la transmission de leurs propres données. Toutefois, cela peut affecter les fonctionnalités du site web, notamment en cas de désactivation des cookies techniquement nécessaires. De nombreux navigateurs web peuvent être configurés pour que les cookies soient supprimés automatiquement à la fermeture du programme.

Les cookies suivants peuvent être distingués :

–            Cookies nécessaires

Ils sont nécessaires au bon fonctionnement du site web en tant que tel, ou à certaines fonctionnalités. Ils garantissent par exemple que vous pouvez changer de page sans que les informations saisies dans un formulaire ne soient perdues. Vous pouvez également faire en sorte qu’une connexion réussie reste active même si la page est quittée. le cookie n’est enregistré que temporairement. Ces « cookies de session » sont supprimés automatiquement à la fin de votre session de navigateur. En revanche, d’autres cookies, grâce auxquels par exemple il est possible de savoir quelle langue vous avez choisie, si un consentement a déjà été accordé, etc., restent sur votre appareil jusqu’à ce que vous les supprimiez vous-même. Le cas échéant, ils ont une date d’expiration de 12 à 24 mois.

En tant qu’exploitant de ce site web, nous avons un intérêt légitime à stocker des cookies pour garantir la mise à disposition technique sans erreurs et fluide de nos services. L’utilisation de ces cookies peut ainsi être fondée, dans la plupart des cas, sur notre intérêt légitime à fournir un site fonctionnel et ne requiert généralement pas un consentement explicite.

Parmi les cookies techniquement nécessaires figurent notamment les cookies nécessaires à la gestion du consentement (cookie-consent).

–            Cookies de performance et de marketing

Les cookies de performance servent à analyser le comportement des utilisateurs et doivent nous aider à optimiser en continu notre site web ainsi que la préparation et la structuration du contenu.

Les cookies de marketing sont utilisés afin que nous, ou d’éventuels partenaires publicitaires, recevions des données à des fins d’analyse, pour pouvoir placer les offres de manière ciblée par groupe et orientée vers les besoins.

Pour ces cookies de performance et de marketing, il vous est demandé votre consentement lors de la visite du site web.

7 Utilisation du formulaire de contact

Lorsque vous nous contactez via le formulaire de contact, nous enregistrons les données qui nous sont transmises. La divulgation de vos données n’a pas lieu, sauf obligation légale.

8 Services de tiers liés à la protection des données utilisés sur cette page

Pour pouvoir présenter au mieux notre site web, offrir le meilleur support client possible et traiter les commandes effectuées via le site web de manière sûre et fiable, des produits de tiers mentionnés ci-dessous sont utilisés. Selon le cas, leurs conditions générales (CGV) ou déclarations de confidentialité s’appliquent en complément des présentes.

Nous utilisons notamment :

• Google Webfonts

Pour afficher correctement et de manière visuellement attrayante notre contenu sur l’ensemble des navigateurs, nous utilisons sur ce site « Google Web Fonts » de Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ; ci-après « Google ») pour l’affichage des polices. Vous pouvez trouver la politique de confidentialité de l’opérateur de la bibliothèque ici : https://www.google.com/policies/privacy/

L’appel de bibliothèques de scripts ou de bibliothèques de polices déclenche automatiquement une connexion avec l’exploitant de la bibliothèque. Il est théoriquement possible — toutefois aussi, à ce jour, incertain — si et, le cas échéant, à quelles fins, l’exploitant collecte des données Google. Nous ne collectons aucune donnée personnelle via l’intégration de Google Web Fonts. Vous trouverez de plus amples informations sur Google Web Fonts sur https://developers.google.com/fonts/faq et dans la déclaration de confidentialité de Google : https://www.google.com/policies/privacy/ Google traite vos données aux États-Unis et s’est soumis au cadre EU_US Privacy Shield https://www.privacyshield.gov/EU-US-Framework. Google Maps est utilisé sur le site web. Google Maps est exploité par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (ci-après « Google »). Cela nous permet d’afficher des cartes interactives directement sur le site et de vous offrir un usage confortable de la fonction de cartes.

Vous pouvez obtenir de plus amples informations sur le traitement des données par Google via les mentions d’information relatives à la protection des données de Google figurant à l’adresse suivante. Vous pouvez également modifier vos paramètres personnels de protection des données dans le centre de confidentialité. Vous trouverez ici des instructions détaillées pour gérer vos données en lien avec les produits Google : https://support.google.com/accounts/answer/3024190    

• Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service d’analyse web de Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », des fichiers texte stockés sur votre ordinateur, qui permettent d’analyser l’utilisation du site web par vous. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web sont en règle générale transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. En raison de l’activation de l’anonymisation IP sur ces sites web, votre adresse IP est toutefois raccourcie par Google au sein des États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États contractants de l’accord sur l’Espace économique européen, avant d’être transférée. Dans des cas exceptionnels seulement, l’adresse IP complète est transférée à un serveur de Google aux États-Unis et y est raccourcie.

Pour le compte de l’exploitant de ce site web, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site, pour établir des rapports sur les activités du site et pour fournir d’autres services liés à l’utilisation du site web et à l’utilisation d’Internet à l’exploitant du site web. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas regroupée avec d’autres données de Google. Vous pouvez empêcher la sauvegarde des cookies en modifiant les paramètres correspondants de votre logiciel de navigateur. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait qu’en pareil cas, vous ne pourrez éventuellement pas utiliser intégralement toutes les fonctions de ce site web. Vous trouverez la politique de confidentialité de Google ici : https://www.google.com/policies/privacy/

Vous pouvez également empêcher la collecte des données générées par le cookie et liées à votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le plugin de navigateur disponible via le lien suivant :

Ajout de navigateur pour désactiver Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de

Pour obtenir de plus amples informations sur les conditions d’utilisation et la protection des données, veuillez consulter :

–            https://marketingplatform.google.com/about/analytics/terms/de/

–            https://www.google.de/intl/de/policies/

–            https://www.privacyshield.gov/EU-US-Framework

• Google Tag Manager

Sur notre site web, nous utilisons Google Tag Manager, un service de Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ; « Google ». Le Google Tag Manager lui-même (qui implémente les tags) est un domaine sans cookie et ne traite aucune donnée personnelle. Le service permet de déclencher d’autres tags, qui peuvent à leur tour, le cas échéant, collecter des données. Google Tag Manager n’accède pas à ces données. Si une désactivation est effectuée au niveau du domaine ou des cookies, elle reste valable pour tous les tags de suivi qui sont implémentés via Google Tag Manager.

Grâce à l’utilisation de Google Tag Manager, des scripts automatisés (appelés tags) peuvent être activés sur notre site web et des données peuvent être transmises à Google depuis votre navigateur. Ces données peuvent inclure des informations sur votre adresse IP, le navigateur que vous utilisez, les pages sous lesquelles vous naviguez sur notre site web et d’autres interactions pendant votre visite du site web.

• Google Site Kit

Pour gérer et analyser notre site web, nous utilisons l’extension « Google Site Kit », fournie par Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ; « Google »). Google Site Kit nous permet d’intégrer et de gérer de manière centralisée différents services Google, tels que Google Analytics, Google Search Console, Google AdSense et d’autres, directement dans notre site WordPress.

En utilisant Google Site Kit, diverses données, y compris votre adresse IP, des informations sur le navigateur que vous utilisez, les sous-pages consultées sur notre site web et d’autres interactions pendant votre visite, sont transmises à Google et stockées sur les serveurs de Google. Ces serveurs peuvent être situés aux États-Unis ou dans d’autres pays.

Google utilise ces informations pour nous fournir des rapports détaillés et des analyses sur le trafic du site web, les performances de notre site web, les interactions des visiteurs et d’autres indicateurs pertinents.

• Plugin social Facebook

Nous intégrons sur nos sites web des plugins du réseau social Meta, respectivement Facebook (adresse : 1601 South California Avenue, Palo Alto, CA 94304, USA).

Lorsque vous ouvrez l’une de nos pages web via le plugin Facebook et que vous êtes connecté à Facebook, une connexion directe avec Facebook est établie. Pour les utilisateurs de la région Europe, les plugins sociaux « J’aime » et « Commenter » ne sont plus pris en charge que si vous êtes connecté à votre compte Facebook et si vous avez accordé votre consentement aux cookies pour les applications et les sites web. Si ces deux conditions sont remplies, les plugins tels que les boutons « J’aime » ou « Commenter » s’affichent. Si une de ces conditions n’est pas remplie, ils ne s’affichent pas. Grâce au plugin Facebook, il est enregistré que vous avez accédé à la page web correspondante de notre offre. Cela vaut également pour les utilisateurs qui ne sont pas inscrits sur Facebook. Dans ce cas, il est possible que Facebook stocke l’adresse IP. Pour les utilisateurs connectés

Nous n’avons aucune influence sur le type et l’étendue des données que Facebook collecte, stocke et traite. Nous pouvons uniquement vous informer dans la mesure de nos connaissances.

Si vous êtes membre de Facebook et connecté, l’ouverture d’une page web avec le plugin Facebook peut être attribuée de manière unique à votre compte utilisateur sur Facebook. En outre, les plugins transmettent toutes les interactions lorsque vous par exemple utilisez le bouton J’aime ou laissez un commentaire.

Pour empêcher que Facebook stocke des données vous concernant, déconnectez-vous de Facebook avant de visiter nos sites web. Vous pouvez également bloquer les plugins avec des modules complémentaires pour le navigateur (par exemple « Facebook Blocker »).

Des informations sur les dispositions de protection des données, la finalité et l’étendue de la collecte et du traitement des données ainsi que les options de réglage pour protéger la vie privée sur Facebook sont disponibles ici : http://www.facebook.com/privacy/explanation.php.

Vous trouverez un aperçu des plugins Facebook sur Facebook ici : https://developers.facebook.com/docs/plugins

• Matomo Analytics

Nous utilisons sur notre site web le service « Matomo Analytics », fourni par InnoCraft Ltd., 150 Willis St, 6011 Wellington, Nouvelle-Zélande. Matomo est un logiciel open source qui permet des analyses web détaillées et qui accorde une grande importance à la protection de la vie privée des utilisateurs.

Grâce à Matomo Analytics, nous pouvons analyser le comportement de nos visiteurs afin d’améliorer en continu l’expérience utilisateur et le contenu de notre site web. Cela inclut des informations sur le site d’où vient un visiteur, les sections de notre page qu’il consulte et le nombre de fois ainsi que la durée pendant laquelle il consulte ces sections.

Matomo Analytics utilise des cookies pour permettre l’analyse du comportement des utilisateurs. Ces cookies collectent des informations sous une forme anonymisée, y compris le nombre de visiteurs du site web, la provenance des visiteurs et les pages consultées. Comme la protection des données a une importance particulière dans Matomo, les adresses IP sont anonymisées avant d’être stockées.

Un des principaux motifs de l’utilisation de Matomo Analytics est la protection des données. Contrairement à d’autres outils d’analyse, les données ne sont pas transmises à des tiers.

• Fonctionnalité panier (Cart Functionality)

Notre site web propose une fonctionnalité de panier qui permet aux visiteurs de sélectionner des produits ou des services et de les mettre de côté pour l’achat. Pendant ce processus, des données concernant les produits sélectionnés, la quantité et le prix total peuvent être stockées.

Pour faciliter le processus d’achat, notre site web peut également stocker des informations telles que votre nom, votre adresse de livraison et votre adresse de facturation, votre adresse e-mail et d’autres données pertinentes pour l’achat. Ces données sont utilisées pour faciliter le processus d’achat et vous offrir une expérience utilisateur fluide.

Les données collectées dans le cadre de la fonctionnalité de panier sont stockées sur nos serveurs et ne sont accessibles qu’à des personnes autorisées chargées de la gestion et de l’exécution des commandes. Ces données ne sont pas communiquées à des tiers sans votre consentement explicite, sauf si cela est prescrit par la loi ou nécessaire pour l’exécution du contrat, par exemple pour la livraison des produits commandés par un tiers.

Pour améliorer l’expérience utilisateur, notre site web utilise également des cookies qui permettent de mémoriser le contenu de votre panier même si vous quittez le site web et y revenez ultérieurement. Vous pouvez supprimer ou bloquer ces cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

• WooCommerce avec intégration du service de paiement zahls.ch, y compris le moyen de paiement Twint

WooCommerce est un logiciel open source d’Automattic, Inc., dont le siège est situé au 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, USA. WooCommerce est une plateforme e-commerce qui nous permet de proposer des produits et des services sur notre site web.

Nous utilisons WooCommerce pour gérer notre boutique en ligne. Cela comprend la présentation des produits, le processus de commande, le traitement des paiements et la gestion du stock. Dans le cadre de l’utilisation de WooCommerce, des données personnelles des utilisateurs peuvent être collectées et traitées. WooCommerce est relié via le plugin zahls.ch pour WooCommerce au service de paiement mis à disposition par la société Siebenberge GmbH, basée à Neu St. Johann, en Suisse. Les données collectées servent à exécuter un contrat de vente via la plateforme en ligne, y compris le traitement du paiement, ou à effectuer les démarches préparatoires à une éventuelle conclusion de contrat. Les données servent également à un éventuel support client ultérieur et, le cas échéant, à des mesures marketing. Aucune communication à d’autres tiers n’est effectuée sauf ceux qui nous soutiennent dans la fourniture de services et la vente de biens. Une utilisation à des fins propres par des tiers impliqués est exclue. Par ailleurs, une transmission n’a lieu que si nous y sommes légalement tenus.

Les données collectées comprennent :

• Données de commande : informations relatives aux produits achetés, numéros de commande, détails de la transaction et statut de livraison
• Données client : données personnelles telles que le nom, l’adresse e-mail, l’adresse de livraison et l’adresse de facturation ainsi que le numéro de téléphone, indiqués pendant le processus de commande.
• Données de paiement : les informations de paiement sont transmises de manière sécurisée aux prestataires de services de paiement que nous utilisons. WooCommerce ne stocke pas lui-même les données de paiement complètes.
• Données techniques : adresse IP, type et version du navigateur ainsi que d’autres informations techniques nécessaires à la fonctionnalité et à la sécurité du site web.

• Fonction chat via la plateforme de communication de tidio.co

Pour le chat en direct sur notre site web, nous utilisons le service Tidio, fourni par Tidio LLC dont le siège est situé au 149 New Montgomery Street (San Francisco, CA 94105 U.S.A.) et Tidio Poland Sp. z o.o. dont le siège est situé à Szczecin, 81 Wojska Polskiego Street (70-481, Szczecin, Pologne). Les données saisies pendant le chat, y compris les données personnelles, peuvent être stockées à des fins de fonction de journal. Tidio indique respecter les dispositions de protection des données du RGPD, Tidio fait partie du cadre de protection des données UE-États-Unis (« EU-US américaine DPF ») et du cadre de protection des données Suisse-États-Unis (« Swiss-US DPF »), qui s’engagent à maintenir un niveau élevé de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations sur le Data Privacy Framework (« DPF ») et sur la certification Tidio via les liens ci-dessus.

Dans le cadre du chat, une prise de décision automatisée, y compris le profilage, peut avoir lieu afin de prédire votre comportement ou vos demandes, pour que nous puissions vous offrir le meilleur avantage possible grâce à la fonction de chat.  (c.-à-d. pour vous permettre de profiter de nos avantages et de votre aide lors de l’utilisation de notre service).

9 Sécurité des données

Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé et tout mauvais usage. Lors de la transmission en ligne des données, nous utilisons des méthodes de chiffrement conformes à l’état actuel de la technique (par exemple SSL) via HTTPS.

10 Droits de la personne concernée

Si vous nous avez donné votre consentement pour le traitement de vos données personnelles à des fins spécifiques, nous traitons vos données dans le cadre de ce consentement, dans la mesure où nous n’avons pas un autre motif de justification.

Vous avez à tout moment la possibilité de retirer votre consentement en envoyant un e-mail à l’adresse indiquée dans les mentions légales. Les traitements de données déjà effectués ne sont pas affectés.

Veuillez noter que l’exercice de ces droits peut entrer en conflit avec des accords contractuels et peut entraîner des conséquences, telles que la résiliation anticipée du contrat ou des conséquences en termes de coûts. Nous vous informerons au préalable dans un tel cas, lorsque cela n’est pas déjà régi contractuellement.

Par ailleurs, vous disposez, outre le retrait du consentement, des droits prévus par la législation applicable en matière de protection des données. Il s’agit de (chap. II RGPD) :

– Droit de confirmation et d’information

– Droit de rectification

– Droit à l’effacement (« droit à l’oubli »)

– Droit à la limitation du traitement

– Droit à la portabilité des données

– Droit d’opposition

– Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé – y compris le profilage –

– Droit de retirer un consentement donné au titre du droit de la protection des données

– Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle

Nous nous réservons le droit de faire valoir des limitations de notre côté, lorsqu’elles sont prévues par la loi (par ex. obligation de conservation, intérêt prépondérant). Si des coûts devaient vous incomber, nous vous en informerons au préalable.

L’exercice de tels droits suppose en règle générale que vous prouviez de manière claire votre identité (par exemple au moyen d’une copie de pièce d’identité, lorsque votre identité n’est pas autrement claire ou ne peut pas être vérifiée). Pour faire valoir vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée au point 1.

Chaque personne concernée a en outre le droit de faire valoir ses prétentions en justice ou de déposer une réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente. L’autorité de protection des données compétente en Suisse est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (http://www.edoeb.admin.ch).

11 Modification de notre déclaration de confidentialité

Nous nous réservons le droit d’apporter à tout moment des modifications à la présente déclaration de confidentialité. La nouvelle déclaration de confidentialité s’applique à compter de sa date d’entrée en vigueur décidée par l’exploitant.

Octobre 2024                                              v10.1

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